Permis d'aménager n° 0690072100002 à Ampuis pour un terrain de 1 318 m², Le Gd Pre
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2021
Dossier PA n° 0690072100002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690072100002, délivré le 30 mars 2021 à Ampuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Gd Pre.
L'opération concerne un terrain de 1 318 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD385. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Ampuis est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Ampuis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ampuis Code postal 69420 Identifiant INSEE 69007
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 318 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPUIS (69420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690072100002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2021 |
| Date de dépôt | 10/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |