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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690062500001

Permis d'aménager n° 0690062500001 à Amplepuis

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Amplepuis (69550).

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE D AMPLEPUIS et autorisée le 14 janvier 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 janvier 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690062500001, déposé en mairie d'Amplepuis.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2026

Dossier PA n° 0690062500001

Demandeur

COMMUNE D AMPLEPUIS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690062500001 a été délivré le 14 janvier 2026. Le projet est porté par COMMUNE D AMPLEPUIS.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Amplepuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/01/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/01/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Amplepuis

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE D AMPLEPUIS

Voir les 7 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 216900068
SIRET: 21690006800018
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1983
Localisation: AMPLEPUIS (69550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690062500001
Code commune INSEE	69006 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	14 janvier 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Amplepuis (69550).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE D AMPLEPUIS et autorisée le 14 janvier 2026.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 janvier 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690062500001, déposé en mairie d'Amplepuis.

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