Permis d'aménager n° 06816820F0001 à Knœringue pour un terrain de 1 327 m², Rue Eugene Wacker
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2020
Dossier PA n° 06816820F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 mai 2020 à Knœringue (Haut-Rhin, Grand Est), le permis d'aménager n° 06816820F0001 porte sur un projet situé Rue Eugene Wacker.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 327 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 1661, 16137. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Haut-Rhin pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Knœringue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mai 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Knœringue
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Knœringue Code postal 68220 Identifiant INSEE 68168
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 327 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- KNOERINGUE (68220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06816820F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 68168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |