Permis d'aménager n° 0654131900001 à Sazos pour un terrain de 1 964 m², Quartier Sourrou
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2019
Dossier PA n° 0654131900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 octobre 2019 à Sazos (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 0654131900001 porte sur un projet situé Quartier Sourrou.
L'opération concerne un terrain de 1 964 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1721, A1724. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Sazos.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sazos
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sazos Code postal 65120 Identifiant INSEE 65413
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 964 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULOUSE (31500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0654131900001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65413 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |