Permis d'aménager n° 0652231900001 à Horgues, 156 Imp L'astazou
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 août 2019
Dossier PA n° 0652231900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Horgues (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis d'aménager n° 0652231900001 a été délivré le 23 août 2019, pour un projet situé 156 Imp L'astazou.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC152, AC153, AC20. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Horgues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/02/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
19/02/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Horgues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Horgues Code postal 65310 Identifiant INSEE 65223
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HORGUES (65310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0652231900001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65223 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |