Permis d'aménager n° 0652111500003 à Guchan, Quart Plagnou Coume
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2016
Dossier PA n° 0652111500003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0652111500003, délivré le 18 mars 2016 à Guchan (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Quart Plagnou Coume.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1089, A1076, A1090. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2015 (environ 1 an). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Guchan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/08/2022.
Autorisation
18 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
19/03/2016
Achèvement (DAACT)
31/08/2022
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
6 ans 5 mois
Délai total
6 ans 5 mois
Localisation du projet à Guchan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Coume
Territoires administratifs
- Commune
- Guchan Code postal 65170 Identifiant INSEE 65211
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUCHAN (65170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0652111500003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65211 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |