Permis d'aménager n° 0651952000002 à Génos pour un terrain de 9 964 m², Chemi Rural De Paoulede
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 mars 2021
Dossier PA n° 0651952000002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0651952000002, délivré le 16 mars 2021 à Génos (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Chemi Rural De Paoulede.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 964 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A318, A818. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Génos.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/07/2023.
Autorisation
16 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
14/04/2023
Achèvement (DAACT)
06/07/2023
Délai autorisation - chantier
2 ans
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Génos
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Génos Code postal 65240 Identifiant INSEE 65195
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 964 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARBAZAN-DEBAT (65690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0651952000002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65195 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |