Permis d'aménager n° 06515015J0004 à Clarens, Puyoulet
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 juillet 2015
Dossier PA n° 06515015J0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06515015J0004, délivré le 17 juillet 2015 à Clarens (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Puyoulet.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A669. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2015 (environ 1 an). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Clarens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2015.
Autorisation
17 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/07/2015
Achèvement (DAACT)
30/07/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
12 jours
Délai total
13 jours
Localisation du projet à Clarens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Puyoulet
Territoires administratifs
- Commune
- Clarens Code postal 65300 Identifiant INSEE 65150
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLARENS (65300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06515015J0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |