Permis d'aménager n° 06515014J0001 à Clarens, Puyoulet
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Décision du 24 octobre 2014
Dossier PA n° 06515014J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Puyoulet, le permis d'aménager n° 06515014J0001 a fait l'objet d'une décision le 24 octobre 2014 à Clarens (Hautes-Pyrénées, Occitanie).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est A669. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Clarens est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
24 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Clarens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Puyoulet
Territoires administratifs
- Commune
- Clarens Code postal 65300 Identifiant INSEE 65150
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANNEMEZAN (65300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06515014J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 24 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 03/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |