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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06344824V0001

Permis d'aménager n° 06344824V0001 à Le Vernet-Chaméane pour un terrain de 3 465 m², Bellevue

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SAS CAMPING DU VERNET LA VARENNE et autorisé le 20 septembre 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 septembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06344824V0001, déposé en mairie de Le Vernet-Chaméane.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2024

Dossier PA n° 06344824V0001

Demandeur

SAS CAMPING DU VERNET LA VARENNE

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Le Vernet-Chaméane (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06344824V0001 a été délivré le 20 septembre 2024, pour un projet situé Bellevue. Le dossier a été déposé par SAS CAMPING DU VERNET LA VARENNE.

L'opération concerne un terrain de 3 465 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE17. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2024 (médiane : environ 8 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/09/2024

Surface du terrain

3 465 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/09/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Vernet-Chaméane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Vernet-Chaméane Code postal 63580 Identifiant INSEE 63448
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 465 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SAS CAMPING DU VERNET LA VARENNE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 844683243
SIRET: 84468324300019
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation: LE VERNET CHAMEANE (ANCIENNEMENT (63580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06344824V0001
Code commune INSEE	63448 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	20 septembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	09/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 465 m², situé Bellevue à Le Vernet-Chaméane (63580).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SAS CAMPING DU VERNET LA VARENNE et autorisé le 20 septembre 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 septembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06344824V0001, déposé en mairie de Le Vernet-Chaméane.

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