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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0633842300001

Permis d'aménager n° 0633842300001 à Saint-Pierre-la-Bourlhonne pour un terrain de 2 333 m², Rue Du Tf

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 novembre 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0633842300001, déposé en mairie de Saint-Pierre-la-Bourlhonne.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2023

Dossier PA n° 0633842300001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Pierre-la-Bourlhonne (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0633842300001 a été délivré le 16 novembre 2023, pour un projet situé Rue Du Tf.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 333 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A12. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2023 (médiane : environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/11/2023

Surface du terrain

2 333 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Pierre-la-Bourlhonne

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

A12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Pierre-la-Bourlhonne Code postal 63480 Identifiant INSEE 63384
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 333 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: OLBY (63210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0633842300001
Code commune INSEE	63384 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	16 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 333 m², situé Rue Du Tf à Saint-Pierre-la-Bourlhonne (63480).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 novembre 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0633842300001, déposé en mairie de Saint-Pierre-la-Bourlhonne.

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