Permis d'aménager n° 06324723V0001 à Murol, Chem Du 1000 Club
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2023
Dossier PA n° 06324723V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06324723V0001 a été délivré le 27 juin 2023 à Murol (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem Du 1000 Club.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZS6. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Murol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
27/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Murol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Murol Code postal 63790 Identifiant INSEE 63247
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MUROL (63790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06324723V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63247 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |