Permis d'aménager n° 06319415T0003 à Lempty, Le Parc
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2015
Dossier PA n° 06319415T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06319415T0003 a été délivré le 23 octobre 2015 à Lempty (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Parc.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB223. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2015 (médiane : environ 11 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Lempty sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/11/2015.
Autorisation
23 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/10/2015
Achèvement (DAACT)
19/11/2015
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
25 jours
Délai total
27 jours
Localisation du projet à Lempty
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Parc
Territoires administratifs
- Commune
- Lempty Code postal 63190 Identifiant INSEE 63194
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEMPTY (63190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06319415T0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |