Permis d'aménager n° 06067215T0079 à Vez pour un terrain de 58 479 m², Le Vaubaudru
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2015
Dossier PA n° 06067215T0079
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Vaubaudru, le permis d'aménager n° 06067215T0079 a été délivré le 26 juin 2015 à Vez (Oise, Hauts-de-France).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 58 479 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD11, ZD14. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vez
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Vaubaudru
Territoires administratifs
- Commune
- Vez Code postal 60117 Identifiant INSEE 60672
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 58 479 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRESLES (60510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06067215T0079 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60672 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |