Permis d'aménager n° 06054117T0001 à Roberval pour un terrain de 1 326 m², 9 Chemi Des Carrieuses
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 novembre 2017
Dossier PA n° 06054117T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 9 Chemi Des Carrieuses, le permis d'aménager n° 06054117T0001 a été délivré le 15 novembre 2017 à Roberval (Oise, Hauts-de-France).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 326 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B31. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2017 (médiane : environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 novembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Roberval
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roberval Code postal 60410 Identifiant INSEE 60541
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 326 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROBERVAL (60410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06054117T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60541 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |