Permis d'aménager n° 06014624T0001 à Chepoix pour un terrain de 48 445 m², Rue De L'ecole Vallee Leclercq
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 mars 2025
Dossier PA n° 06014624T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06014624T0001 a été délivré le 17 mars 2025 à Chepoix (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue De L'ecole Vallee Leclercq.
L'opération concerne un terrain de 48 445 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL22, ZL84, ZL83. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 mars 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chepoix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vallee Leclercq
Territoires administratifs
- Commune
- Chepoix Code postal 60120 Identifiant INSEE 60146
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 48 445 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE MESNIL-SAINT-FIRMIN (60120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06014624T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60146 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 17 mars 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |