Permis d'aménager n° 06012923T0001 à Carlepont pour un terrain de 2 953 m², Chemin Du Pleux
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2023
Dossier PA n° 06012923T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Du Pleux, le permis d'aménager n° 06012923T0001 a été délivré le 20 juin 2023 à Carlepont (Oise, Hauts-de-France).
L'opération concerne un terrain de 2 953 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F66, F63, F672. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Carlepont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Carlepont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carlepont Code postal 60170 Identifiant INSEE 60129
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 953 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAUNY (02300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06012923T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |