Permis d'aménager n° 05958620B0007 à Templeuve-en-Pévèle pour un terrain de 1 495 m², All Des Aubepines
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2020
Dossier PA n° 05958620B0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Templeuve-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 05958620B0007 a été délivré le 3 décembre 2020, pour un projet situé All Des Aubepines.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 495 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AN179, AN180, AN181. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2020 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 66 permis d'aménager référencés à Templeuve-en-Pévèle est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2021.
Autorisation
3 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/12/2020
Achèvement (DAACT)
07/01/2021
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Templeuve-en-Pévèle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Templeuve-en-Pévèle Code postal 59242 Identifiant INSEE 59586
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 495 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TEMPLEUVE EN PEVELE (59242)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05958620B0007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59586 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |