Permis d'aménager n° 05938316O0001 à Marly pour un terrain de 5 445 m², Rue Roger Salengro
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2016
Dossier PA n° 05938316O0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05938316O0001, délivré le 2 décembre 2016 à Marly (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Roger Salengro.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 445 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A2868. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Marly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Marly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marly Code postal 59770 Identifiant INSEE 59383
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 445 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTADY (34310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05938316O0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |