Permis d'aménager n° 05934618M0001 à Lezennes pour un terrain de 101 505 m², Bouvelard De Tournai
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 octobre 2021
Dossier PA n° 05934618M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 octobre 2021 à Lezennes (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 05934618M0001 porte sur un projet situé Bouvelard De Tournai.
L'opération concerne un terrain de 101 505 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL8, AL12, AL23. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 3 ans 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Au total, 4 permis d'aménager référencés à Lezennes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lezennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lezennes Code postal 59260 Identifiant INSEE 59346
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 101 505 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARQUETTE-LEZ-LILLE (59520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05934618M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59346 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 28 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |