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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05903820C0001

Permis d'aménager n° 05903820C0001 à Avesnes-le-Sec pour un terrain de 285 m², Entre Le Chateau Et Le Bos

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 juin 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05903820C0001, déposé en mairie d'Avesnes-le-Sec.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2020

Dossier PA n° 05903820C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05903820C0001 a été délivré le 17 juin 2020 à Avesnes-le-Sec (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Entre Le Chateau Et Le Bos.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 285 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B68. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Avesnes-le-Sec.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2020

Surface du terrain

285 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/06/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Avesnes-le-Sec

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Avesnes-le-Sec Code postal 59296 Identifiant INSEE 59038
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	285 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AVESNES-LE-SEC (59296)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05903820C0001
Code commune INSEE	59038 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	17 juin 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	06/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 285 m², situé Entre Le Chateau Et Le Bos à Avesnes-le-Sec (59296).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 juin 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05903820C0001, déposé en mairie d'Avesnes-le-Sec.

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PA n°05903818C0001 Autorisé

Rue Carpeaux

Avesnes-le-Sec (59296)

22 avr. 2018 1 009 m² foncier

PA n°05903821C0002 Terminé

Entre Le Chateau Et Le Bos

Avesnes-le-Sec (59296)

07 oct. 2021 29 847 m² foncier TAB

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