Permis d'aménager n° 0590041600001 à Aix-en-Pévèle pour un terrain de 16 166 m², Le Dieu Giblot
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 août 2016
Dossier PA n° 0590041600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0590041600001, délivré le 1 août 2016 à Aix-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Le Dieu Giblot.
L'opération concerne un terrain de 16 166 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC158, ZC159. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Aix-en-Pévèle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aix-en-Pévèle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aix-en-Pévèle Code postal 59310 Identifiant INSEE 59004
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 16 166 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PHALEMPIN (59133)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0590041600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |