Permis d'aménager n° 05830314L7001 à Varennes-Vauzelles, Rue Jules Valles
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 janvier 2015
Dossier PA n° 05830314L7001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05830314L7001, délivré le 2 janvier 2015 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue Jules Valles.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ314, AZ309, AZ123. L'instruction du dossier a duré 1 an. Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Varennes-Vauzelles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Varennes-Vauzelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEVERS (58000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05830314L7001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |