Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05736824V0001

Permis d'aménager à Knutange pour 14 071 m² de terrain - Rue Victor Rimmel

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2025

Dossier PA n° 05736824V0001

Demandeur

BLUE TURQUOISE

Cette page présente le permis d'aménager n° 05736824V0001, délivré le 9 avril 2025 à Knutange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Victor Rimmel, Knutange (57240). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par BLUE TURQUOISE. L'opération concerne un terrain de 14 071 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont 0414, 0415, 0467.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/04/2025

Surface du terrain

14 071 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
09/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Knutange

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0414 0415 0467

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Knutange Code postal 57240 Identifiant INSEE 57368
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 14 071 m²
Recours à un architecte Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BLUE TURQUOISE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
489398560
SIRET
48939856000024
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
METZ (57050)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05736824V0001
Code commune INSEE 57368 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 071 m², situé Rue Victor Rimmel, Knutange (57240).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par BLUE TURQUOISE et autorisé le 9 avril 2025.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05736824V0001, instruit par la commune de Knutange.
Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?
Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis d'aménager à Knutange

Autres types d'autorisations à Knutange