Permis d'aménager n° 05725613Y0002 à Gravelotte pour un terrain de 13 813 m², Angle Rues De Metz Et D'ar
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2014
Dossier PA n° 05725613Y0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Angle Rues De Metz Et D'ar, le permis d'aménager n° 05725613Y0002 a été délivré le 13 janvier 2014 à Gravelotte (Moselle, Grand Est).
L'aménagement porte sur un terrain de 13 813 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 02158, 02159, 02461. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Gravelotte.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2015.
Autorisation
13 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/07/2014
Achèvement (DAACT)
30/06/2015
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Gravelotte
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gravelotte Code postal 57130 Identifiant INSEE 57256
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 13 813 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMANVILLERS (57865)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05725613Y0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57256 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 30/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |