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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05701617N0001

Permis d'aménager n° 05701617N0001 à Alzing, Rue D'ehlig Mannchensacker

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par VALERY et autorisé le 2 juin 2017.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 juin 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05701617N0001, déposé en mairie d'Alzing.

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2017

Dossier PA n° 05701617N0001

Demandeur

VALERY

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Alzing (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05701617N0001 a été délivré le 2 juin 2017, pour un projet situé Rue D'ehlig Mannchensacker. Le projet est porté par VALERY.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 02235, 0739, 0740. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/06/2017

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/06/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Alzing

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

02235 0739 0740

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mannchensacker

Territoires administratifs

Commune: Alzing Code postal 57320 Identifiant INSEE 57016
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VALERY

Voir les 10 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 428607915
SIRET: 42860791500017
Code APE (NAF): 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1999
Localisation: THIONVILLE (57106)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05701617N0001
Code commune INSEE	57016 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	2 juin 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue D'ehlig Mannchensacker à Alzing (57320).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par VALERY et autorisé le 2 juin 2017.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 juin 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05701617N0001, déposé en mairie d'Alzing.

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