Permis d'aménager n° 05603413P0003 à Carnac, Chem Des Calfats
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 29 avril 2014
Dossier PA n° 05603413P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Carnac (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05603413P0003 a été délivré le 29 avril 2014, pour un projet situé Chem Des Calfats.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK498. L'ensemble des 63 permis d'aménager référencés à Carnac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/05/2015.
Autorisation
29 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2014
Achèvement (DAACT)
18/05/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Carnac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carnac Code postal 56340 Identifiant INSEE 56034
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARRADON (56610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05603413P0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 29 avril 2014 |
| Date de dépôt | 18/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |