Retour aux autorisations de Buzy-Darmont

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05509421B0001

Permis d'aménager n° 05509421B0001 à Buzy-Darmont, Rue De Joncroy A Villers Pre

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 janvier 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05509421B0001, déposé en mairie de Buzy-Darmont.

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2022

Dossier PA n° 05509421B0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De Joncroy A Villers Pre, le permis d'aménager n° 05509421B0001 a été délivré le 17 janvier 2022 à Buzy-Darmont (Meuse, Grand Est).

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1331, B1329, B1327. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Buzy-Darmont.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/01/2022

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/01/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Buzy-Darmont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1331 B1329 B1327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Villers Pre

Territoires administratifs

Commune: Buzy-Darmont Code postal 55400 Identifiant INSEE 55094
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BUZY-DARMONT (55400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05509421B0001
Code commune INSEE	55094 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	17 janvier 2022
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	01/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De Joncroy A Villers Pre à Buzy-Darmont (55400).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 janvier 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05509421B0001, déposé en mairie de Buzy-Darmont.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Buzy-Darmont

PA n°05509422B0001 Terminé

Rue De L Ecole

Buzy-Darmont (55400)

12 sept. 2022 COMMUNE DE BUZY DARMONT

Autres types d'autorisations à Buzy-Darmont

Permis de construire à Buzy-Darmont

21 autorisations

Permis de démolir à Buzy-Darmont

1 autorisation