Permis d'aménager n° 05433820N0001 à Malleloy pour un terrain de 2 438 m², Derriere Le Sentier
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 février 2021
Dossier PA n° 05433820N0001
Demandeur
SCI MARIELA
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malleloy (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05433820N0001 a été délivré le 12 février 2021, pour un projet situé Derriere Le Sentier. Le projet est porté par SCI MARIELA.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 438 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB240. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Malleloy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/11/2021.
Autorisation
12 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
12/05/2021
Achèvement (DAACT)
17/11/2021
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Malleloy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Malleloy Code postal 54670 Identifiant INSEE 54338
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 438 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI MARIELA
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 531148823
- SIRET
- 53114882300010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2011
- Localisation
- BOUXIERES AUX CHENES (54770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05433820N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |