Permis d'aménager n° 0523581800001 à Noyers pour un terrain de 1 027 m², Le Village
Territoire
Haute-Marne (52)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 mai 2018
Dossier PA n° 0523581800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Village, le permis d'aménager n° 0523581800001 a été délivré le 22 mai 2018 à Noyers (Haute-Marne, Grand Est).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 027 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC296. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2019.
Autorisation
22 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
08/04/2019
Achèvement (DAACT)
25/07/2019
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Noyers
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Noyers Code postal 51340 Identifiant INSEE 52358
- Département
- Haute-Marne (52)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 027 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAURUPT-LE-MONTOIS (51340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0523581800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 52358 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |