Retour aux autorisations d'Olizy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05141420S0001

Permis d'aménager n° 05141420S0001 à Olizy, Chem Rural De La Grimode

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par LUC BETOUZET ET FILS et autorisé le 8 mars 2021.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 mars 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05141420S0001, déposé en mairie d'Olizy.

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2021

Dossier PA n° 05141420S0001

Demandeur

LUC BETOUZET ET FILS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05141420S0001, délivré le 8 mars 2021 à Olizy (Marne, Grand Est), porte sur un projet situé Chem Rural De La Grimode. Le dossier a été déposé par LUC BETOUZET ET FILS.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC113. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Marne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/03/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/03/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Olizy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Olizy Code postal 51700 Identifiant INSEE 51414
Département: Marne (51)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LUC BETOUZET ET FILS

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN: 439938754
SIRET: 43993875400017
Code APE (NAF): 01.21Z - Culture de la vigne
Localisation: OLIZY (51700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05141420S0001
Code commune INSEE	51414 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	8 mars 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	04/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem Rural De La Grimode à Olizy (51700).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par LUC BETOUZET ET FILS et autorisé le 8 mars 2021.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 mars 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05141420S0001, déposé en mairie d'Olizy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Olizy

Permis de construire à Olizy

6 autorisations