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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0514132500001

Permis d'aménager n° 0514132500001 à Oiry pour un terrain de 21 307 m², Le Champ Caen

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par AAA et autorisée le 21 juillet 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juillet 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0514132500001, déposé en mairie d'Oiry.

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2025

Dossier PA n° 0514132500001

Demandeur

AAA

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Champ Caen, le permis d'aménager n° 0514132500001 a été délivré le 21 juillet 2025 à Oiry (Marne, Grand Est). AAA figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 21 307 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C1019, ZB3. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Marne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Oiry.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/07/2025

Surface du terrain

21 307 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/07/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Oiry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1019 ZB3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Champ Caen

Territoires administratifs

Commune: Oiry Code postal 51530 Identifiant INSEE 51413
Département: Marne (51)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	21 307 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AAA

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 901333336
SIRET: 90133333600021
Code APE (NAF): 11.02B - Vinification
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 2021
Localisation: AVIZE (51190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0514132500001
Code commune INSEE	51413 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	21 juillet 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	07/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 21 307 m², situé Le Champ Caen à Oiry (51530).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par AAA et autorisée le 21 juillet 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juillet 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0514132500001, déposé en mairie d'Oiry.

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Oiry (51530)

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