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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05101720B0001

Permis d'aménager n° 05101720B0001 à Arzillières-Neuville, 3 Chem Rural D Arzillieres Fontaine L Oiseau

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 octobre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05101720B0001, déposé en mairie d'Arzillières-Neuville.

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2020

Dossier PA n° 05101720B0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Arzillières-Neuville (Marne, Grand Est), le permis d'aménager n° 05101720B0001 a été délivré le 2 octobre 2020, pour un projet situé 3 Chem Rural D Arzillieres Fontaine L Oiseau.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC3. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Marne en 2020 (médiane : environ 11 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/10/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

02/10/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arzillières-Neuville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fontaine L Oiseau

Territoires administratifs

Commune: Arzillières-Neuville Code postal 51290 Identifiant INSEE 51017
Département: Marne (51)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ARZILLIERES-NEUVILLE (51290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05101720B0001
Code commune INSEE	51017 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	2 octobre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 3 Chem Rural D Arzillieres Fontaine L Oiseau à Arzillières-Neuville (51290).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 octobre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05101720B0001, déposé en mairie d'Arzillières-Neuville.

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