Permis d'aménager n° 05059418Q0002 à Teurthéville-Hague pour un terrain de 3 512 m², La Lande D'etoublon
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2018
Dossier PA n° 05059418Q0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Teurthéville-Hague (Manche, Normandie), le permis d'aménager n° 05059418Q0002 a été délivré le 4 octobre 2018, pour un projet situé La Lande D'etoublon.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 512 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1270. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Manche en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Teurthéville-Hague.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Teurthéville-Hague
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Teurthéville-Hague Code postal 50690 Identifiant INSEE 50594
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 512 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TEURTHEVILLE-HAGUE (50690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05059418Q0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 50594 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |