Permis d'aménager n° 05012020J0001 à Chanteloup pour un terrain de 5 149 m², Le Bois Au Roux
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2020
Dossier PA n° 05012020J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05012020J0001 a été délivré le 2 octobre 2020 à Chanteloup (Manche, Normandie), pour un projet situé Le Bois Au Roux.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 149 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA79. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Manche en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Chanteloup.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chanteloup
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bois Au Roux
Territoires administratifs
- Commune
- Chanteloup Code postal 50510 Identifiant INSEE 50120
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 149 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHANTELOUP (50510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05012020J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 50120 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |