Retour aux permis d'aménager de Chemillé-en-Anjou

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04909223H0008

Permis d'aménager n° 04909223H0008 à Chemillé-en-Anjou pour un terrain de 4 120 m², 14 Rue De La Chaillou Chemille

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 août 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04909223H0008, déposé en mairie de Chemillé-en-Anjou.

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 18 août 2023

Dossier PA n° 04909223H0008

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 août 2023 à Chemillé-en-Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 04909223H0008 porte sur un projet situé 14 Rue De La Chaillou Chemille.

L'opération s'étend sur un terrain de 4 120 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM24, AM34. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Maine-et-Loire en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 60 permis d'aménager référencés à Chemillé-en-Anjou sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/08/2023

Surface du terrain

4 120 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/08/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chemillé-en-Anjou

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM24 AM34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemille

Territoires administratifs

Commune: Chemillé-en-Anjou Code postal 49120 Identifiant INSEE 49092
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	4 120 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHEMILLE EN ANJOU (49120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04909223H0008
Code commune INSEE	49092 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	18 août 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	08/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 120 m², situé 14 Rue De La Chaillou Chemille à Chemillé-en-Anjou (49120).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 août 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04909223H0008, déposé en mairie de Chemillé-en-Anjou.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Chemillé-en-Anjou

PA n°04909223H0006 Terminé

Chemillé-en-Anjou (49120)

13 juil. 2023 COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU

PA n°04909223H0007 Terminé

Rue Des Fontaines Et Rue D Chanzeaux

Chemillé-en-Anjou (49120)

13 juil. 2023 2 989 m² foncier COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU

PA n°04909223H0009 Terminé

Rue De La Croix Du Camp Chemille

Chemillé-en-Anjou (49120)

16 août 2023 493 m² foncier COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU

PA n°04909223H0004 Autorisé

Le Cloitre Chemille

Chemillé-en-Anjou (49120)

27 oct. 2023 11 653 m² foncier COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU

PA n°04909223H0011 Autorisé

Rue Nationale Chemille

Chemillé-en-Anjou (49120)

13 nov. 2023 COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU

PA n°04909223H0012 Autorisé

2 Route De Saint-Lezin Chemille

Chemillé-en-Anjou (49120)

30 janv. 2024 19 344 m² foncier COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU

Autres types d'autorisations à Chemillé-en-Anjou

Permis de construire à Chemillé-en-Anjou

1 300 autorisations

Permis de démolir à Chemillé-en-Anjou

85 autorisations