Retour aux autorisations de Saint-Germain-du-Teil

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 04815615C0001

Permis d'aménager n° 04815615C0001 à Saint-Germain-du-Teil, Quartier Peyre De Rose

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 janvier 2016, ouverture de chantier le 19 janvier 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04815615C0001, déposé en mairie de Saint-Germain-du-Teil.

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2016

Dossier PA n° 04815615C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 janvier 2016 à Saint-Germain-du-Teil (Lozère, Occitanie), le permis d'aménager n° 04815615C0001 porte sur un projet situé Quartier Peyre De Rose.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1492, ZT142. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Saint-Germain-du-Teil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/01/2016

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/01/2016

Chantier (DOC)

19/01/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Germain-du-Teil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1492 ZT142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Germain-du-Teil Code postal 48340 Identifiant INSEE 48156
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-GERMAIN-DU-TEIL (48340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04815615C0001
Code commune INSEE	48156 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	19 janvier 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Quartier Peyre De Rose à Saint-Germain-du-Teil (48340).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 janvier 2016, ouverture de chantier le 19 janvier 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04815615C0001, déposé en mairie de Saint-Germain-du-Teil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Germain-du-Teil

PA n°04815625C0001 Autorisé

Las Peyres Blonques

Saint-Germain-du-Teil (48340)

17 oct. 2025 13 374 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Germain-du-Teil

Permis de construire à Saint-Germain-du-Teil

71 autorisations

Permis de démolir à Saint-Germain-du-Teil

3 autorisations