Permis d'aménager n° 04809025C0001 au Malzieu-Ville pour un terrain de 2 433 m², Lous Croses
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 juillet 2025
Dossier PA n° 04809025C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lous Croses, le permis d'aménager n° 04809025C0001 a été délivré le 21 juillet 2025 au Malzieu-Ville (Lozère, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 2 433 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1219, 0A1220. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. Au total, 2 permis d'aménager référencés au Malzieu-Ville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2025.
Autorisation
21 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
21/08/2025
Achèvement (DAACT)
24/09/2025
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet au Malzieu-Ville
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lous Croses
Territoires administratifs
- Commune
- Le Malzieu-Ville Code postal 48140 Identifiant INSEE 48090
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 433 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOULOC (31620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04809025C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 21 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |