Permis d'aménager n° 04807520B0001 à Ispagnac, Le Plo
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2020
Dossier PA n° 04807520B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ispagnac (Lozère, Occitanie), le permis d'aménager n° 04807520B0001 a été délivré le 2 juillet 2020, pour un projet situé Le Plo.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B4039, B4038. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. L'ensemble des 9 permis d'aménager référencés à Ispagnac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juillet 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ispagnac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plo
Territoires administratifs
- Commune
- Ispagnac Code postal 48320 Identifiant INSEE 48075
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ISPAGNAC (48320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04807520B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |