Permis d'aménager n° 04803023A0006 à Brenoux, 90 Route De Montmirat
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2023
Dossier PA n° 04803023A0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brenoux (Lozère, Occitanie), le permis d'aménager n° 04803023A0006 a été délivré le 9 juin 2023, pour un projet situé 90 Route De Montmirat.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH58. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Brenoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brenoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brenoux Code postal 48000 Identifiant INSEE 48030
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MENDE (48000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04803023A0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |