Permis d'aménager n° 0460881590001 à Douelle pour un terrain de 10 466 m², Ch De Trigodina - Cros
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2016
Dossier PA n° 0460881590001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0460881590001, délivré le 22 mars 2016 à Douelle (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Ch De Trigodina - Cros.
L'opération s'étend sur un terrain de 10 466 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D1181, D1265, D607. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Douelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Douelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 466 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARNAC (46140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460881590001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |