Retour aux autorisations de Vitry-aux-Loges

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0453461400001

Permis d'aménager n° 0453461400001 à Vitry-aux-Loges, Rte De Chateauneuf Sur Loire

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 janvier 2015, ouverture de chantier le 15 avril 2015, achèvement déclaré le 17 août 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0453461400001, déposé en mairie de Vitry-aux-Loges.

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2015

Dossier PA n° 0453461400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0453461400001 a été délivré le 23 janvier 2015 à Vitry-aux-Loges (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rte De Chateauneuf Sur Loire.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM98. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Vitry-aux-Loges.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/01/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/08/2015.

Autorisation

23 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2015

Achèvement (DAACT)

17/08/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt

15/04/2015

Autorisation

23/01/2015

Chantier (DOC)

15/04/2015

Achèvement (DAACT)

17/08/2015

Localisation du projet à Vitry-aux-Loges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vitry-aux-Loges Code postal 45530 Identifiant INSEE 45346
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE (45110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0453461400001
Code commune INSEE	45346 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	23 janvier 2015
Date de dépôt	15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rte De Chateauneuf Sur Loire à Vitry-aux-Loges (45530).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 janvier 2015, ouverture de chantier le 15 avril 2015, achèvement déclaré le 17 août 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0453461400001, déposé en mairie de Vitry-aux-Loges.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Vitry-aux-Loges

PA n°04534620J0001 Autorisé

Av De La Gare

Vitry-aux-Loges (45530)

24 mars 2020 2 693 m² foncier

Autres types d'autorisations à Vitry-aux-Loges

Permis de construire à Vitry-aux-Loges

125 autorisations

Permis de démolir à Vitry-aux-Loges

5 autorisations