Retour aux autorisations de Bouzonville-aux-Bois

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04504721N0001

Permis d'aménager n° 04504721N0001 à Bouzonville-aux-Bois

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Bouzonville-aux-Bois (45300).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SARL LES TOURTERELLES et autorisée le 18 juin 2021.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 juin 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04504721N0001, déposé en mairie de Bouzonville-aux-Bois.

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2021

Dossier PA n° 04504721N0001

Demandeur

SARL LES TOURTERELLES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bouzonville-aux-Bois (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 04504721N0001 a été délivré le 18 juin 2021. SARL LES TOURTERELLES figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Bouzonville-aux-Bois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/06/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

18/06/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bouzonville-aux-Bois

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bouzonville-aux-Bois Code postal 45300 Identifiant INSEE 45047
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL LES TOURTERELLES

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 422350785
SIRET: 42235078500016
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Localisation: BOUZONVILLE AUX BOIS (45300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04504721N0001
Code commune INSEE	45047 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	18 juin 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	06/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Bouzonville-aux-Bois (45300).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SARL LES TOURTERELLES et autorisée le 18 juin 2021.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 juin 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04504721N0001, déposé en mairie de Bouzonville-aux-Bois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Bouzonville-aux-Bois

PA n°04504726N0001 Autorisé

Place De L'église

Bouzonville-aux-Bois (45300)

29 mai 2026 COMMUNE DE BOUZONVILLE AUX BOIS

Autres types d'autorisations à Bouzonville-aux-Bois

Permis de construire à Bouzonville-aux-Bois

26 autorisations

Permis de démolir à Bouzonville-aux-Bois

1 autorisation