Permis d'aménager n° 04316315Y0001 à Riotord, Monteil
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2015
Dossier PA n° 04316315Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 novembre 2015 à Riotord (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04316315Y0001 porte sur un projet situé Monteil.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE59, AE58. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Riotord.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2017.
Autorisation
30 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/12/2015
Achèvement (DAACT)
04/01/2017
Délai autorisation - chantier
5 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Riotord
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Monteil
Territoires administratifs
- Commune
- Riotord Code postal 43220 Identifiant INSEE 43163
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIOTORD (43220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04316315Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |