Permis d'aménager n° 04305816Y0001 à La Chapelle-d'Aurec pour un terrain de 9 964 m², Le Bay
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2016
Dossier PA n° 04305816Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 mai 2016 à La Chapelle-d'Aurec (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04305816Y0001 porte sur un projet situé Le Bay.
L'opération s'étend sur un terrain de 9 964 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B057. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à La Chapelle-d'Aurec.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/09/2018.
Autorisation
10 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/02/2017
Achèvement (DAACT)
21/09/2018
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à La Chapelle-d'Aurec
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bay
Territoires administratifs
- Commune
- La Chapelle-d'Aurec Code postal 43120 Identifiant INSEE 43058
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 964 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FIRMINY (42700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04305816Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |