Permis d'aménager n° 04213616Z2001 à Marcoux pour un terrain de 3 854 m², 5073 La Bruyerette
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2016
Dossier PA n° 04213616Z2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Marcoux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04213616Z2001 a été délivré le 1 juillet 2016, pour un projet situé 5073 La Bruyerette.
L'opération concerne un terrain de 3 854 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD160, ZD316. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Marcoux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/03/2017.
Autorisation
1 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2016
Achèvement (DAACT)
03/03/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Marcoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marcoux Code postal 42130 Identifiant INSEE 42136
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 854 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- UNIEUX (42240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04213616Z2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42136 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 03/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |