Permis d'aménager n° 04206619A2001 à Cleppé pour un terrain de 1 431 m², Le Bourg
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2019
Dossier PA n° 04206619A2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04206619A2001 a été délivré le 14 septembre 2019 à Cleppé (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Bourg.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 431 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB133. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2019 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Cleppé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cleppé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cleppé Code postal 42110 Identifiant INSEE 42066
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 431 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FEURS (42110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04206619A2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42066 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |