Permis d'aménager n° 04200115M2001 à Aboën, Rd N 3 Montcoudiol
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2015
Dossier PA n° 04200115M2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rd N 3 Montcoudiol, le permis d'aménager n° 04200115M2001 a été délivré le 20 mai 2015 à Aboën (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1389, B1388, B1387. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Aboën.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Aboën
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Montcoudiol
Territoires administratifs
- Commune
- Aboën Code postal 42380 Identifiant INSEE 42001
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT- TIENNE (42100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04200115M2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42001 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |