Permis d'aménager n° 04031113C0001 à Taller, Cabeil
Territoire
Landes (40)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 mai 2013
Dossier PA n° 04031113C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Cabeil, le permis d'aménager n° 04031113C0001 a été délivré le 8 mai 2013 à Taller (Landes, Nouvelle-Aquitaine).
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G333, G343P, G344. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Taller.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/01/2023.
Autorisation
8 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
08/07/2016
Achèvement (DAACT)
26/01/2023
Délai autorisation - chantier
3 ans 2 mois
Durée du chantier
6 ans 6 mois
Délai total
9 ans 8 mois
Localisation du projet à Taller
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cabeil
Territoires administratifs
- Commune
- Taller Code postal 40260 Identifiant INSEE 40311
- Département
- Landes (40)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC (33240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04031113C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 40311 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 8 mai 2013 |
| Date de dépôt | 26/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |