Retour aux autorisations de Brassempouy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04005423C0003

Permis d'aménager n° 04005423C0003 à Brassempouy, 562 Route Du Duc

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 novembre 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04005423C0003, déposé en mairie de Brassempouy.

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2023

Dossier PA n° 04005423C0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brassempouy (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 04005423C0003 a été délivré le 29 novembre 2023, pour un projet situé 562 Route Du Duc.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WB111. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Brassempouy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/11/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brassempouy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WB111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brassempouy Code postal 40330 Identifiant INSEE 40054
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRASSEMPOUY (40330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04005423C0003
Code commune INSEE	40054 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	29 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	12/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 562 Route Du Duc à Brassempouy (40330).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 novembre 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04005423C0003, déposé en mairie de Brassempouy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Brassempouy

PA n°04005418C0001 Autorisé

526 Rte Du Duc

Brassempouy (40330)

15 juin 2018

PA n°04005421C0002 Autorisé

Rte Du Duc

Brassempouy (40330)

28 janv. 2022

PA n°04005424C0003 Autorisé

Chemin D Exploitation Cazaoubieilh Sud

Brassempouy (40330)

25 juil. 2024 COMMUNE DE BRASSEMPOUY

PA n°04005424C0004 Autorisé

Route Du Duc - Le Bourg

Brassempouy (40330)

23 oct. 2024 COMMUNE DE BRASSEMPOUY

Autres types d'autorisations à Brassempouy

Permis de construire à Brassempouy

22 autorisations

Permis de démolir à Brassempouy

2 autorisations